Quel que soit le support et quel que soit le contexte de communication, au même titre que le bloc Marianne, le bloc-marque est unique et ne doit pas figurer plus d’une fois sur la face d’un même support.

Les blocs-marque sont faits de constantes et de variables : Marianne en entrée et devise républicaine en fin. L’ordre des éléments doit toujours être respecté. La partie centrale permet d’accueillir l’intitulé officiel. L’organisation des intitulés est normée dans la partie sur les règles de césure.

LES RÈGLES DE CÉSURE

La taille minimale assure la lisibilité de tous les éléments du bloc-marque. Composé selon cette charte, il ne peut faire l’objet d’aucune modification tant au niveau de la composition, des proportions, de la typographie, que des couleurs ou de la traduction.

La césure se place de manière à garder l’institution sur la première ligne, augmentant ainsi sa lisibilité.

À titre d’exemple, voici la composition des bloc-marques correspondant au Gouvernement actuel.

Les blocs-marque vivent en priorité en couleur sur fond blanc.

Lorsque l’environnement n’est pas maîtrisé, il doit vivre, sur fond coloré ou perturbé, au sein d’un cartouche blanc dont les proportions sont déterminées ci-dessous.

Il existe une version du bloc-marque adaptée aux périodes de deuil qui drape la Marianne de noir.

Le bloc-marque endeuillé doit être systématiquement utilisé avec la mise en berne des drapeaux.

Il peut également être déployé à la demande du service d'information du Gouvernement (SIG), ou encore si la situation l'exige, à l'appréciation de chaque institution.