Des mesures pour soutenir les entreprises innovantes

Ce contenu a été publié sous le gouvernement du Premier ministre, Édouard Philippe.

Publié le 03/05/2018

Seul le prononcé fait foi
Madame la Ministre, Chère Delphine,
Monsieur le Ministre, Cher Mounir,
Messieurs les Ministres, Cher Mounir, Cher Olivier,
Mesdames et Messieurs les Parlementaires et Elus du Cher,
Monsieur le Président, Monsieur le Maire,
Madame la Directrice générale de Genialis, Mesdames et Messieurs,
L’opération financière a étonné les observateurs, je veux parler des observateurs de 1605, ils ne sont plus là pour en parler mais on s’en souvient. 1605 c’est l’année où Maximilien de Béthune, duc de Sully, Premier ministre d’Henri IV, achète la principauté de Boisbelle. On l’a connait bien ici, on l’a connait surtout ici d’ailleurs, il faut bien le reconnaître, parce qu’Henrichemont en était la capitale. En s’installant ici Sully était un peu loin de ses bases comme on dit aujourd’hui et les terres n’y étaient pas particulièrement fertiles, ce qui a heureusement un peu changé.
En fait, ce qui intéressait Sully en s’établissant ici d’après certains historiens c'est qu'il s'agissait d'une principauté souveraine, c'est-à-dire que les taxes et les ordonnances du royaume ne s'y appliquaient pas. Je ne suis pas sûr que Sully recherchait un paradis fiscal mais il cherchait une terre dans laquelle il pouvait tester ses idées qui étaient très novatrices dans les domaines de l'économie et de l'agronomie et les tester en ayant les coudées un peu plus franches que sous le régime de droit commun.
Cinq siècles après d’une certaine façon l'histoire se répète, non pas du tout que je forme le projet d'acheter le canton, ce temps est révolu et je n'en ai pas les moyens, Monsieur le Maire. L’histoire se répète parce que le Cher est resté une terre d'innovation, une terre qui comme beaucoup d'autres en France abrite de vraies pépites. Je pense à l’ADJER qu’on a vue tout à l'heure, à Ab Medica, à Standard Gum, je pense au Cetim-Certec, à Mecachrome aussi Romonin et évidemment à Genialis où nous nous trouvons aujourd’hui.
L’histoire se répète parce qu’en 2018 dans cette « aire des faits nouveaux » pour paraphraser Paul Valéry nos laboratoires, nos startups, nos PME ont besoin d'avoir les coudées plus franches pour créer, pour innover et pour expérimenter. Pour ça il faut un terreau, un terreau favorable, ce terreau c'est celui de la recherche, en particulier la recherche fondamentale, c'est celui de l'enseignement supérieur, celui de la qualification, celui des compétences, celui des filières industrielles organisées. Ce terreau nous l'avons, nous l'avons ici dans le Cher, nous l’avons en France mais pour le mettre à profit il faut réunir comme ici dans le laboratoire de Genialis des ingrédients. Ces ingrédients sont d'abord les transformations que nous avons mises en œuvre pour apporter à l'économie française à la fois plus de souplesse, plus de simplicité et plus de prévisibilité. Ce sont aussi des rencontres, des belles rencontres comme à Genialis entre une entrepreneuse et un enseignant-chercheur, et puis il y a d'autres ingrédients qui répondent à des besoins plus spécifiques et c'est sur ces besoins que je vais me concentrer aujourd'hui.
Je voudrais me concentrer sur trois aspects, trois axes de la stratégie que le gouvernement entend mettre en œuvre pour des entreprises comme Genialis et des dizaines de milliers d'autres en France pour qu'elles puissent innover, pour qu'elles puissent croître. Le premier axe c’est celui qui consiste à passer le plus vite possible du labo à la démo, de l'éprouvette, de la molécule au prototype puis à l'industrialisation et à la commercialisation. C'est l'étape cruciale, c'est celle qui fait qu'une découverte se change en une innovation puis en une entreprise, une entreprise qui embauche un, deux, 10, 100, 250 parfois, plus salariés, une entreprise qui va créer de la valeur pour elle-même mais qui va aussi créer une richesse qui peut s'enraciner dans un territoire et bénéficier à beaucoup d'autres. Une collectivité qui va bénéficier de cette création de valeur et qui a d'ailleurs bien souvent été un des premiers porteurs du projet puisque, on l'a vu ici, les acteurs publics, et je ne voudrais oublier personne, départementaux, régionaux, nationaux participent ou peuvent accompagner dans certains cas ce processus indispensable.
Parfois c’est des aides directes, parfois c'est des aides à l'environnement. Je crois que quelqu'un l'a dit tout à l'heure pendant la table ronde à laquelle nous participions, le fait de pouvoir créer un espace où les gens se rencontrent, où les gens peuvent travailler, où les gens peuvent échanger des idées, où certains peuvent même apporter des solutions ou des éléments de la solution aux problèmes qui est rencontré par quelqu'un qui n'a a priori rien à voir avec lui cette façon de créer des espaces de coworking comme on dit maintenant en bon français permet de développer l’innovation parfois et l'entreprise souvent.
Mais au-delà de ça ce que nous devons faire c'est éviter tout retard à l'allumage ou à l'amorçage et pour ça il faut au moins trois choses, il faut d'abord moderniser le cadre juridique de la propriété intellectuelle. Les règles qui s'y appliquent, les démarches qui sont souvent longues sont contraignantes et sont parfois coûteuses. C'est d'autant plus coûteux et contraignant lorsqu'on démarre, qu'on ne sait pas encore si on va pouvoir exploiter son concept, l’idée donc n'est pas de supprimer ces protections qui fonctionnent bien mais c'est de les rendre plus abordables et plus progressives. C'est pourquoi dans le cadre du projet de loi Pacte nous voulons créer une demande provisoire de brevets qui constitue une sorte de première marche vers le brevet final, on l'a évoqué tout à l'heure, une première marche qui a le mérite de nécessiter peu de formalités, de ne pas coûter cher et de protéger pour une durée d'un an.
Nous voulons également améliorer le certificat d'utilité qui est un titre de propriété intellectuelle, qui concerne les inventions à cycle court. Nous allons renforcer la protection qu'il offre et permettre sa transformation en brevets. Enfin, nous voulons créer une procédure d'opposition, quel est le principe ? Il est de permettre à toute personne de demander à l’Inpi de révoquer un brevet, vous allez me dire c'est très bien mais c'est créer une insécurité dont personne évidemment ne souhaite. On va essayer de ne pas créer cette insécurité d'abord parce que cette procédure renforcera ce qu'on appelle la présomption de validité des titres selon le vieux principe « qui ne dit mot consent », ensuite parce que cette procédure protègera les startups et les PME contre le parasitisme en leur offrant un moyen de défense souple, rapide et pas cher pour défendre leurs innovations.
La deuxième chose que nous voulons faire c'est accélérer le transfert de technologies issues de la recherche fondamentale. Le constat nous le connaissons, nous avons une des recherches fondamentales les plus brillantes au monde, je ne dis pas que c’est la plus brillante, elle peut encore faire beaucoup de progrès bien entendu, mais nous savons que dans des domaines extrêmement variés et depuis très longtemps il y a un socle de recherche et de recherche fondamentale extrêmement fertile et extrêmement productif. Ça fait longtemps que ça dure et j'espère que ça durera encore longtemps.
L’ennui c'est que les relations entre les entreprises innovantes et les laboratoires publics ne sont pas toujours aussi fluides que ce que l'on pourrait imaginer ou que ce que l'on pourrait souhaiter. Alors parfois c'est pour des questions d'organisation, ça c'est assez facile à régler, parfois c'est pour des questions culturelles, c'est plus compliqué à régler, parfois c'est parce que les gens ne se comprennent pas ou même parfois parce qu'ils sont inquiets ou qu’ils ont peur des autres, qu'ils ne comprennent pas leur logique et qu'ils se disent qu'ils ne vont pas pouvoir travailler ensemble. Pour y remédier, pour apporter de la souplesse, nous voulons doter plus rapidement les laboratoires, je parle des laboratoires publics bien entendu, d'un mandataire unique. Il s'agit de désigner un établissement chef de file qui représente l'ensemble des tutelles qui peuvent s'exercer sur un même laboratoire et qui disposent de pouvoirs de décision renforcés pour organiser simplement le transfert d'une technologie vers l'entreprise.
Enfin, dernière chose, faciliter la vie des chercheurs-entrepreneurs, ce qui je pense, vous pourrez le reconnaître avec moi, est encore le moyen le plus rapide de garantir le transfert de technologies puisqu'il s'agit de la même personne. On ne part pas de zéro, la loi Allègre de 1999 a engagé de ce point de vue quelque chose qu'on peut qualifier de véritable révolution culturelle. 20 ans après cette loi et les dispositifs qui l'ont accompagnée ont permis de créer plus de 2.400 entreprises et 38.000 emplois pour une capitalisation totale de 12 milliards d'euros. Disons les choses clairement, ce n'est pas cette loi à elle seule qui a créé ces entreprises, ces emplois et cette capitalisation mais c'est sous l'empire de cette loi que ces projets ont pu être menés à leur terme et il faut évidemment saluer l'existant.
On peut aller plus loin, on peut aller plus loin parce que comme un certain nombre de participants à cette table ronde l'ont dit il y a une envie d'entreprendre chez les chercheurs, chez les étudiants et que donc les passerelles existent mais qu'il faut aller plus loin, qu'il faut agir et il faut donc passer d'une certaine façon à l'acte 2 de la loi Allègre. Cet acte 2 va se traduire de trois manières, d'abord par la simplification du régime juridique qui encadre la création d'entreprise quand on est chercheur. Il y a aujourd'hui trois régimes avec des règles contraignantes, on doit pouvoir faire plus simple, donner plus de liberté et faire confiance par exemple en autorisant les chercheurs qui aident une start-up à y consacrer jusqu'à la moitié de leur temps contre seulement un cinquième aujourd'hui.
Deuxième traduction, l'accélération des procédures, nous allons confier aux établissements, aux organismes de recherche, aux universités, aux écoles le soin de contrôler la conformité des projets aux règles et d'en appeler à la commission de déontologie uniquement quand cela s'avérera nécessaire. En vingt ans les universités et les organismes ont je crois largement fait la preuve de leur capacité à gérer ce type de situation, nous avons donc décidé de leur faire pleinement confiance.
Troisième traduction, permettre au chercheur qui après avoir participé à la création d'une entreprise revient dans son établissement de conserver ses parts de capital jusqu'à 49 %. Jusqu'à présent, ça dépend de l’évolution législative, jusqu'à présent on obligeait les chercheurs à choisir. Je pense que cette conception est dépassée parce que nous avons besoin de fluidité, parce que nous avons besoin d'encourager ces allers-retours, cette fertilisation croisée entre la recherche et l'application qui est comme l'ont dit certains ici un très puissant vecteur d'innovation.
Ces règles Bruno Le Maire et Frédérique Vidal les introduiront dans le projet de loi Pacte. Les chercheurs seront non seulement pas empêchés mais encouragés et accompagnés dans leur création d’entreprise. L’idée d’ailleurs qu’ils soient avant tout sécurisés dans leur projet de création d’entreprise, qu’ils puissent prendre leurs risques avec un maximum de sérénité quant à leur avenir en cas d‘échec ou s’ils voulaient revenir à leurs premiers amours, la recherche pure et fondamentale. Je dis ça sous l’œil soucieux du CNRS qui me regarde et qui regarde comment je vais qualifier la recherche, pure et fondamentale. Ce que j’ai dit, ce qui compte, c’est l’aller-retour entre la recherche et l’entreprise innovante.
Ce premier axe que je viens d’évoquer reprend les principales recommandations de la mission conduite ces derniers mois par Jacques Lewiner, Ronan Stephan, Stéphane Distinguin et Julien Dubertret sur les aides à l'innovation, je veux saluer ici la qualité de leurs travaux.
Le deuxième axe de notre stratégie consiste à créer en France une véritable culture de l'expérimentation, là aussi, un certain nombre d'entre vous l'ont évoqué ce matin. En France et particulièrement – je dois dire – en matière de réglementation, on aime les jardins à la française, ce qui somme toute est assez logique. Ce qui n'est d'ailleurs pas un problème en soi, ça permet normalement de concevoir et de garantir une forme d'unité et d'égalité.
L’ennui, c'est que le temps de la réglementation est en général un peu plus long que celui de l'innovation et que dans cet intervalle, on prend le risque de perdre les bonnes idées en route.
Vous vous souvenez peut-être qu'en 2016 – Olivier Dussopt l'a rappelé tout à l'heure – le ministre de l'Economie de l'époque avait lancé la démarche France Expérimentation. Son principe, c'était d'offrir la possibilité à des porteurs de projets d'exprimer devant un interlocuteur unique leurs besoins d'adaptation de normes ou de procédures. On a maintenant l'expérience de cette expérimentation, le dispositif a plutôt bien fonctionné et nous voulons désormais lui donner une tout autre ampleur en procédant, là aussi, de trois façons.
D’abord, en impliquant tous les ministères pour que l'expérimentation devienne un réflexe, une politique publique à part entière. Le dispositif sera placé sous le pilotage du délégué interministériel à la transformation public, Thomas Cazenave, et un accueil France Expérimentation sera ouvert dans tous les ministères pour enregistrer et instruire les demandes d'expérimentation. Il faut qu'on passe à cette culture publique de l'expérimentation. On ne peut pas tout faire. Mais on peut s'ouvrir des marges de manœuvre, des champs entiers de création, en osant et en prenant le risque d'expérimenter.
Ces demandes, nous voulons qu'elles s'expriment dans tous les ministères, mais surtout, enfin, dans tous les champs couverts par les ministères, mais nous voulons également en étendre le champ d'action. Pour l'instant, les expérimentations ne peuvent porter que sur des mesures réglementaires. Nous voulons qu'elles puissent concerner désormais des mesures législatives. Concrètement, cela signifie que France Expérimentation continuera d'étudier en continu les demandes d'adaptation de normes réglementaires. En revanche, pour ce qui concerne les assouplissements de nature législative, nous allons lancer des appels à projets qui porteront sur les thématiques les plus prometteuses.
Le premier sera lancé le 3 mai, c'est-à-dire aujourd'hui, il se clôturera à la fin du mois. L’idée, c'est d'introduire cette première demande dans la section expérimentation du projet de loi Pacte. Ceux qui viendront nous voir avec des projets d'expérimentation qui nécessitent des modifications législatives pourront être pris en compte, car le vecteur législatif de la loi Pacte nous permettra d'imaginer la façon dont ils peuvent expérimenter et tester d'une certaine façon, sans se heurter à une norme législative, je le dis pour les insectes, enfin pas seulement pour eux, mais pour tous ceux qui ont évoqué leurs problèmes tout à l’heure.
Dernier point, il faut que cette culture de l’expérimentation s'appuie et profite aussi aux collectivités territoriales, je l'ai dit, certaines d'entre elles sont de véritables laboratoires, des incubateurs de petites entreprises et nous avons évidemment beaucoup à apprendre de leurs expériences. Nous devons donc encourager celles qui le souhaitent à innover avec les entreprises de leur territoire, j’y veillerai.
Troisième axe, le financement de l’innovation et en particulier le déploiement du Fonds pour l'industrie et l'innovation. Ce fonds, nous l'avons créé en janvier 2018 et abondé à hauteur de 10 milliards d'euros. Ce qui permet de dégager, ce qui permettra de dégager entre 200 et 250 millions d'euros par an pour financer l'innovation.
En imaginant ce fonds, en concevant sa gouvernance, on a essayé de tenir compte des remarques des chercheurs et des chefs d'entreprises innovantes et donc de s'extraire, autant que possible, d'une logique qui serait essentiellement administrative, pour adopter un fonctionnement plus fluide. Un Conseil de l'innovation, qui sera coprésidé par les ministres compétents et dont le secrétariat sera assuré par le Secrétariat général pour l'investissement, aura pour mission de poursuivre ce travail de simplification et d'articulation entre les différents dispositifs d'aides. Le poursuivre pour construire une logique de parcours et de continuum de soutien tout au long de la vie des start-up.
Le Président de la République l'a dit à l'occasion de la remise du rapport de Cédric Villani sur l'intelligence artificielle, nous allons répartir les revenus du fonds dans deux enveloppes. La première d'environ un tiers du montant global soutiendra spécifiquement les start-up dites – pour reprendre quasiment les mots de Mounir – les start-up « deep tech », c’est-à-dire très profondément connectées à la technologie et en interaction forte avec les laboratoires. Ces entreprises ont souvent besoin de temps pour finaliser leur projet avant sa mise sur le marché et nécessitent de lourds investissements.
Ce qui nous importe, c'est de les accompagner tout au long de leur vie, depuis leur création jusqu'à leur développement. Nous confierons la gestion de ce dispositif à BPI France, qui fait un travail remarquable, qui a d'ailleurs été remarqué et souligné tout au long de la matinée, de soutien à l'innovation dans les territoires.
La seconde enveloppe soutiendra des projets d'innovations de rupture, dans le cadre des défis ou de thématiques prioritaires. Le premier d'entre eux, c'est l'intelligence artificielle qui bénéficiera de 100 millions d'euros sur une durée de trois ans. Le plan Nano 2022 sera également financé grâce à cette enveloppe. Nous sommes en train d'identifier d'autres thématiques, l'idée, c'est à la fois d'accorder une grande liberté aux créateurs, mais aussi d'assurer un suivi très précis pour être en mesure d'abandonner très vite un projet qui se révélerait être une impasse et il faudra assumer le fait qu'il y en ait, c'est toute la logique de la création, du soutien. Il faut accepter l'idée que tous les projets n'aillent pas au bout et que même un soutien à une initiative peut ne pas déboucher. Mais il faut en tirer les conséquences très vite. Et ça, ça nous permet d'investir massivement pour ceux qui ont une chance d'aller au bout.
Voilà ce que je voulais vous dire, je voudrais à mon tour expérimenter une forme de brièveté toute relative, je le reconnais et je le fais d'autant plus volontiers que Mounir aura l'occasion de prolonger mes propos en présentant, je crois que c'est le 22 mai prochain, les conclusions de son tour des start-up.
Nous avons commencé en 1605 avec le duc de Sully, je vous propose de terminer comme il se doit avec Sénèque, qui n'est pas forcément une des figures principales de l'innovation, c'est vrai, mais qui déclarait néanmoins : « De n'importe où, de n'importe où, on peut s’élancer vers le ciel. » Au fond, Sénèque ne songeait sans doute pas aux dizaines de milliers de personnes qui aujourd'hui veulent s'engager dans l'innovation et créer leur entreprise. Mais l'idée est là. L’idée, c'est de permettre à chacun, où qu'il soit, dans la plus dynamique des structures de la ville, la plus dense, jusqu'ici, dans le Cher, de se lancer, de prendre son envol, peut-être pas vers le ciel, mais au moins vers son souhait, vers son rêve, vers son projet, ce qui d'une certaine façon revient au même.
Je termine totalement ce propos en disant et en redisant qu’il n'y a rien de neutre à parler d'innovation dans le Cher, qu'il n'y a rien de neutre à parler d'innovation à Henrichemont, qu’il n’y a rien de neutre à parler d'innovation dans un territoire qui est souvent décrit et assumé, à juste titre, comme un territoire rural. Je le dis parce que nous avons pris une mauvaise habitude en France d'opposer l'urbain et le rural et de considérer que l'un serait paré de toutes les vertus, du dynamisme et l'autre de tous les désavantages, de l'oubli et de la relégation. Ce n’est pas vrai. Ce n'est pas comme ça que nous devons regarder la réalité des territoires.
Ici, à Henrichemont, dans le Cher, on en a une preuve éclatante, éclatante de l'intelligence, de l'innovation, de la capacité de mobilisation des réseaux, ce n’est pas simplement des individus isolés, c’est des réseaux, un terreau, un écosystème d'entrepreneurs et d'innovateurs qui fait honneur à l'économie de notre pays.
Donc, je voulais le dire et je remercie tous ceux qui participent à cette géniale idée de Genialis. Merci beaucoup.

Discours de M. Edouard PHILIPPE Premier ministre à Henrichemont (Cher) - jeudi 3 mai 2018

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